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Marques déposées par l'association loi 1901 Ebene
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PHOTOPAPER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOTOPAPER
Ebene, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4298110
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2026
PHOTOPAPER de Ebene

Présentation de la marque PHOTOPAPER

Déposée le 9 septembre 2016 par l'association loi 1901 Ebene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PHOTOPAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Ebene domicilié(e) 26 rue du Département - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association, Mme Hebert Elisabeth domicilié(e) 26 RUE du Département - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France.

La marque PHOTOPAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOPAPER arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

Ebene a également déposé les autres marques suivantes : Ebène , EBENE


Ebene, Association loi 1901 - 26 rue du Département - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France


Association, Mme Hebert Elisabeth - 26 RUE du Département - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.